Nos assurances « Responsabilité civile professionnelle », pour parer à l’indispensable

L’assurance « Responsabilité Civile professionnelle », aussi connue comme « Assurance RC Pro » ou « assurance RCP » est l’assurance de base de tout professionnel. Essentielle, elle permet au professionnel assuré d’être protégé pour les dommages causés à autrui dans le cadre de son activité. Mais quelles sont les garanties de ces assurances ? Les assurances responsabilité civile professionnelle sont-elles obligatoires ? Et comment les assurances RC Pro de RMA s’adaptent-elles aux besoins spécifiques des différentes activités professionnelles concernées ?

L’assurance responsabilité civile professionnelle, pour qui, pour quoi ?

Les assurances RC Pro couvrent les dommages causés aux tiers par l’assuré dans l’exercice de sa profession, et ce dans toute une série de circonstances imaginables, pour plusieurs types de sinistres.
Souscrire une assurance RCP est très souvent obligatoire pour les professionnels, selon leur activité.

L’assurances responsabilité civile professionnelle est-elle nécessaire ?

Parce qu’elle protège le commerçant, l’artisan ou le professionnel quel qu’il soit des conséquences pécuniaires de tout sinistre pouvant survenir dans le cadre de son activité ou dans ses locaux subi par un tiers, l’assurance RCP s’avère quasiment indispensable.

De nombreux sinistres peuvent être imaginés, pour lesquels la responsabilité du professionnel peut être engagée en justice :

Un client fait une chute dans un escalier des locaux du professionnel,
Une infirmière fait une erreur de dosage dans une préparation médicamenteuse, envoyant son client à l’hôpital,
Un agent immobilier omet de révéler à un acheteur de graves défauts d’un bien vendu,
Un chef d’entreprise participant à un voyage organisé par un tour opérateur subit une intoxication alimentaire le rendant indisponible pour reprendre le travail, occasionnant ainsi une perte pour son entreprise,
Un employé se blesse avec une machine dans un atelier…
Les conséquences financières de ces sinistres, dans le cas où la victime porte l’affaire devant les tribunaux, peuvent être telles que la survie de l’entreprise ou la poursuite de l’activité en serait compromise.

Aussi, l’assurance responsabilité civile professionnelle couvre-t-elle le montant de la réclamation qui sera allouée au tiers reconnu victime par les tribunaux, ou suite à une transaction entre les parties à laquelle agrée l’assureur.

L’assurance responsabilité civile professionnelle est-elle obligatoire ?

Les assurances responsabilité civile professionnelles sont obligatoires pour toutes les professions dites « réglementées », cette obligation étant inscrite soit dans le code des assurances, soit dans les différents textes de lois régissant les professions concernées.

Il s’agit de professionnels qui peuvent par négligence ou accident susciter des sinistres aux conséquences importantes, comme :

Les professionnels du droit (obligation d’assurance pour les avocats, pour les huissiers de justice ou les notaires notamment),
Les professionnels de santé (obligation d’assurance pour les médecins, pharmaciens, même dans un cadre de prévention ou de diagnostic),
Les professionnels du bâtiment,
Les professionnels utilisant des véhicules à moteur,
Et d’autres professions soumises à obligation d’assurance – obligation d’assurance pour les comptables, commissaires aux comptes, agents immobiliers, agents de tourisme, assistantes maternelles, intermédiaires financiers et… agents et courtiers d’assurance.

Selon la profession considérée, l’obligation d’assurance peut concerner d’autres assurances que l’assurance responsabilité civile professionnelle, laquelle peut elle-même revêtir plusieurs formes pour s’adapter aux garanties spécifiques nécessitées par certaines professions.

Les assurances « RCP » de RMA, issues du savoir-faire d’Allianz

Les assurances RC Pro de RMA sont conçues par Allianz, et bénéficient à ce titre du savoir-faire d’un assureur durablement installé au service des professionnels. Ainsi, RMA distribue des produits d’assurance Allianz spécialement pensés pour répondre aux besoins spécifiques de plusieurs métiers, offrant des garanties exclusives.

Des offres spécifiques répondant aux besoins métiers de chaque secteur

Les assurances RCP Allianz commercialisées par RMA Assurances s’adaptent aux besoins des grandes familles de métiers, avec :

Pour les commerçants et artisans, les assurances Responsabilité Civile Professionnelle de la famille Allianz Profil Pro,
Pour les entreprises du BTP, des assurances RC Pro spéciales couvrant et dépassant les assurances obligatoires selon la réglementation applicable au secteur,
Pour les fournisseurs de services et professions libérales, des assurances RC Pro spécifiques issues du catalogue Allianz Actif pro,
Pour les entreprises industrielles réalisant plus de 5 millions d’euros par an de chiffre d’affaires, les assurances RCP Allianz solution entreprise,
Pour les agriculteurs, l’assurance responsabilité civile professionnelle Allianz Terroirs Evolution,
Pour les activités impliquant des implantations à l’étranger, les assurances Allianz Solutions Internationales,
Pour les entreprises disposant de flottes de véhicules, les assurances Allianz Route,
Pour les professions médicales et paramédicales, des assurances responsabilité médicales développées avec l’Unim, association confraternelle,
Mais aussi des assurances responsabilité civile professionnelles pour auto-entrepreneurs.

Les garanties exclusives des assurances RC Pro Allianz

Nos assurances Responsabilité Civile Professionnelle incluent des garanties exclusives, pensées pour protéger les actifs clefs des professionnels des conséquences des sinistres les plus handicapants pour leur activité :

Dans le cadre de l’assurance multirisque professionnelle pour les fournisseurs de service Allianz Actif Pro, l’assurance responsabilité civile couvre ainsi par exemple la mise en cause de l’assuré pour la transmission d’un virus informatique,
Pour les professionnels de santé, l’assurance responsabilité civile médicale permet une prise en charge totale de l’indemnisation des préjudices subis par les patients, et les réclamations jusqu’à dix ans après la fin de l’activité du professionnel assuré,
Les assurances responsabilité civile Entreprise peuvent comprendre une garantie renforcée des mandataires sociaux et dirigeants permettant de préserver leur patrimoine personnel dans le cas de poursuites à la suite d’une faute commise dans l’exercice de leurs mandats.